Jean-Marc Simon


De: Jean-Marc SIMON
Armateurs de France (ADF)
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I. - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
JORFTEXT000046441698(source JORF)
nomination
19 Octobre 202219/10/2022
De: Jean-Marc Simon
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Grenoble
Groupe:
Académie de Grenoble
date_debut="2022-01-01"
duree="un an"
MENB2136076A(source BOEN)
nomination
06 Janvier 202206/01/2022
De: SIMON Jean-Marc
caporal-chef de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. Echelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK2120543A(source BOMI)
attribution
13 Juillet 202113/07/2021
De: Jean-Marc SIMON
titulaire
Objet:
à la grande commission nautique
en application de l'article 4 alinéa 3° du décret du
14 mars 1986
modifié relatif aux commissions nautiques
a)
représentants d'un armement au commerce ou d'une organisation représentative d'armateurs de la marine de commerce
Groupe:
Grande commission nautique
JORFTEXT000043311814(source JORF)
nomination
01 Avril 202101/04/2021
De: Marc Simon
directeur innovation, Suez France
Objet:
le titre d'ancien auditeur de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
ESRR2103856A(source BOEN)
conférés
18 Février 202118/02/2021
De: Jean-Marc SIMON
Armateurs de France (ADF)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale
a) Représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime, de l'emploi et de la formation professionnelle (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
MERT2031845A(source BODD)
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Jean Marc Simon
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Grenoble
Groupe:
Académie de Grenoble
date_debut="2021-01-01"
duree="un an"
MENB2035995A(source BOEN)
nomination
07 Janvier 202107/01/2021
De: Jean-Marc Simon
Objet:
médiateurs académiques
MENB2026068A(source BOEN)
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Jean-Marc SIMON
Armateurs de France (ADF)
Objet:
membres de la commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
I - Au sein de la section navigation maritime commerciale a) représentants des organisations d'employeurs de marins
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective maritime (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
TRAT1907464A(source BODD)
nomination
05 Avril 201905/04/2019
De: Jean-Marc SIMON
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités
pour l'année universitaire 2018-2019
à compter de la date de leur installation
addictologie : option médecine interne
Paris-Sorbonne Université
en cancérologie ; radiothérapie : option radiothérapie
Groupe:
En cancérologie ; radiothérapie : option radiothérapie
professeur="En cancérologie ; radiothérapie : option radiothérapie"
JORFTEXT000037826870(source JORF)
nomination
19 Décembre 201819/12/2018
De: Jean-Marc SIMON
titulaire
Objet:
à la commission des phares et des autres aides à la navigation
en application
du décret n° 2017-1653 du
30 novembre 2017
relatif à la signalisation maritime,
a)
représentants d'un armement au commerce ou d'une organisation représentative d'armateurs de la marine de commerce
Groupe:
Commission des phares et des autres aides à la navigation
duree="cinq ans"
JORFTEXT000037524053(source JORF)
nomination
25 Octobre 201825/10/2018
De: Simon (Jean-Marc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
attaché d'administration du ministère de la défense
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000028699887(source JORF)
admission
08 Mars 201408/03/2014
De: Marc Simon
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2001
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 13 - Chimie physique, théorique et analytique
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
ESRR1200307A(source BOESR)
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Jean-Marc Simon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ambassadeur de France
date_debut="2012-03-05"
a_sa_demande
ambassadeur
ambassadeur_thematique
depart_retraite
JORFTEXT000024574780(source JORF)
admission
21 Septembre 201121/09/2011
De: Simon (Jean-Marc)
ambassadeur de France en Côte d'Ivoire. Officier du 3 septembre 2008
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang
à compter de la date de réception dans son grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-09-03"
JORFTEXT000023897138(source JORF)
promotion
24 Avril 201124/04/2011
De: Jean-Marc Simon
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Côte d'Ivoire
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000023894283(source JORF)
élévation
22 Avril 201122/04/2011
De: Simon (Jean-Marc, Léo)
président de société. Officier du 30 décembre 2003
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-12-30"
JORFTEXT000021262349(source JORF)
promotion
15 Novembre 200915/11/2009
De: Jean-Marc Simon
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Côte d'Ivoire
Remplace:M. André Janier
Groupe:
République de Côte d'Ivoire
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Côte d'Ivoire"
JORFTEXT000020574490(source JORF)
nomination
05 Mai 200905/05/2009
De: Simon (Jean-Marc)
ambassadeur, haut représentant de la République française au Gabon et à São Tomé et Príncipe. Chevalier du 25 mars 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères et européennes
PERSONNEL
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-03-25"
JORFTEXT000019160503(source JORF)
promotion
13 Juillet 200813/07/2008
De: Jean-Marc Simon
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
Au 2e échelon
date_debut="2007-02-01"
JORFTEXT000000822632(source JORF)
nomination
15 Mars 200715/03/2007
De: Simon (Jean-Marc, Léo)
président du directoire d'une compagnie de remontées mécaniques. Chevalier du 28 juin 1990
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-28"
JORFTEXT000000268628(source JORF)
promotion
14 Juillet 200614/07/2006
De: Simon (Jean-Marc)
professeur agrégé, sciences de la vie et de la Terre
Objet:
dans leur grade
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000443938(source JORF)
titularisation
02 Octobre 200402/10/2004
De: Simon (Jean-Marc)
direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
à compter du
1er septembre 2003
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000605605(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Simon (Jean-Marc)
direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de la défense
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000797173(source JORF)
inscription
08 Janvier 200408/01/2004
De: Simon (Jean-Marc, Léo)
président du directoire d'une société. Chevalier du 20 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-10-20"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jean-Marc Simon
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République gabonaise
Objet:
ambassadeur exraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique de Sao Tomé-et-Principe
en résidence à Libreville
Remplace:M. Philippe Selz
Groupe:
Sao Tomé-et-Principe
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000000243928(source JORF)
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Jean-Marc Simon
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale du Nigeria
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République gabonaise
Remplace:M. Philippe Selz
Groupe:
République gabonaise
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Gabon"
JORFTEXT000000412893(source JORF)
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Simon (Jean-Marc)
ambassadeur de France au Nigéria. Chevalier du 16 mai 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-05-16"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: Jean-Marc Simon
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale du Nigeria
Remplace:M. Philippe Peltier
Groupe:
Nigeria
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Nigeria"
JORFTEXT000000580703(source JORF)
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Simon (Jean-Marc)
ambassadeur de France en République Centrafricaine ; 29 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Jean-Marc Simon
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué à la coopération
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000378942(source JORF)
cessation de fonction
19 Septembre 199619/09/1996
De: Jean-Marc Simon
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République centrafricaine
Remplace:M. Jean-Paul Angelier
Groupe:
République centrafricaine
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Centrafrique"
JORFTEXT000000378438(source JORF)
nomination
04 Septembre 199604/09/1996
De: Simon (Jean-Marc)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 1 mois 6 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-07-18"
JORFTEXT000000173101(source JORF)
promotion
27 Juillet 199627/07/1996
De: Simon (Jean-Marc)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 1 mois 6 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-07-18"
JORFTEXT000000367747(source JORF)
promotion
24 Juillet 199624/07/1996
De: Simon (Jean-Marc)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000191357(source JORF)
promotion
23 Décembre 199523/12/1995
De: Jean-Marc Simon
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000555857(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Jean-Marc Simon
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom du ministre délégué à la coopération, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
JORFTEXT000000372738(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 199511/11/1995
De: Jean-Marc Simon
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la coopération
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
Conseil des affaires étrangères
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre délégué à la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000736885(source JORF)
nomination
27 Mai 199527/05/1995
De: Jean-Marc Simon
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre délégué à la coopération, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
JORFTEXT000000188820(source JORF)
délégation de signature
27 Mai 199527/05/1995
De: Jean-Marc Simon
Objet:
directeur du cabinet du ministre de la coopération
date_debut="1995-02-13"
cabinet="Ministre de la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000735428(source JORF)
cessation de fonction
21 Février 199521/02/1995
De: Simon (Jean-Marc)
médecin des hôpitaux, radiothérapie: centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique), groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière (La Pitié), service Radiothérapie
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
JORFTEXT000000732904(source JORF)
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Jean-Marc Simon
directeur du cabinet du ministre de la coopération
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre DE LA COOPERATION"
JORFTEXT000000348261(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 199418/11/1994
De: Jean-Marc Simon
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000164405(source JORF)
nomination
17 Novembre 199417/11/1994
De: Simon (Jean-Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1994-01-31"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000546176(source JORF)
disponibilité
08 Mars 199408/03/1994
De: Jean-Marc Simon
Objet:
au cabinet du ministre de la coopération
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de la coopération"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000529690(source JORF)
nomination
03 Juin 199303/06/1993
De: Jean-Marc Simon
directeur adjoint du cabinet du ministre de la coopération
Objet:
au nom du ministre de la coopération, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la coopération"
JORFTEXT000000346006(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 199303/06/1993
De: Simon (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000354445(source JORF)
diplome
21 Juillet 199121/07/1991
De: Simon (Jean-Marc)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe selon les conditions ci-après
Au 1er échelon, avec 1 jour d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1990-11-13"
JORFTEXT000000709734(source JORF)
promotion
17 Janvier 199117/01/1991
De: Jean-Marc Simon
Objet:
président du conseil d'administration de la société Caisse des dépôts-développement
Groupe:
Société Caisse des dépôts-développement
president
conseil_administration
JORFTEXT000000167893(source JORF)
renouvellement
12 Avril 199012/04/1990
De: Simon (Jean-Marc, Léo)
président-directeur général de sociétés; 23 ans de services civils, d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990

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